Chartes du Conseil de l'Ordre du Mérite

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Chartes du Conseil de l'Ordre du Mérite

Message par gypsie le Sam 28 Mar - 14:49

Texte fondateur :

L'Ordre du mérite du Bourbonnais Auvergne

Texte du 24 Juin 1455 - Modifications du 8 Août 1455, du 25 Avril 1456 et du 3 juin 1456

De l'ordre du mérite

L’ordre du mérite est une distinction civile ou militaire obtenue suite à un ou plusieurs actes bienfaisants d’un citoyen ou d’un estranger pour le duché du Bourbonnais-Auvergne.

L’ordre du mérite sera décerné sous forme de médaille.

Tout personne, de quelque rang social peut estre décoré de l’ordre du mérite.


Du Conseil de l’Ordre :

Les 10 premiers membres de l'Ordre sont choisis, sur proposition des maires par une assemblée constituée des nobles, d’ecclésiastiques et des conseillers ducaux. Ils formeront dans un premier temps le Conseil de l’Ordre.

Tout nouveau méritant voté par le conseil de l'Ordre du mérite entrera de fait dans ledit Conseil de l'Ordre du mérite.


De l’intendance :

L’Intendant de l’Ordre du Mérite du duché du Bourbonnais-Auvergne est choisi parmi les médaillés de l’Ordre, par vote du Conseil de l'Ordre du mérite.

Il réside en Bourbonnais Auvergne.

Cette fonction est incompatible avec le titre de Duc du Bourbonnais Auvergne.

L’Intendant est nommé pour une période de 3 mois.

L’Intendant peut être révoqué par le Duc et l’Ordre.

L'Intendant de l'Ordre du Mérite Bourbonnais Auvergnat aura la charge de tenir à jour le registre des membres ainsi que la description courte de leurs mérites.

L’Intendant est chargé de l’organisation de la cérémonie de remise de l’Ordre du Mérite.


De l’admission :

Un dossier de parrainage doit estre présenté au Conseil de l’Ordre, icelui sera fait par un ecclésiastique, un maire ou un conseiller ducal en fonction ou encore un noble.
Le dossier sera étudié puis soumis au vote du Conseil de l’Ordre.


De la radiation :

L'Ordre, par l'action de son Conseil est souverain pour radier l'un de ses membres. Aussi, les critères sont à l'appréciation d'icelui. Et toute décision ne sera pas automatique, mais réfléchie et motivée.

La radiation est précisée comme le fait de perdre son appartenance, et de jouir des privilèges qu'il confère (port de la médaille).


Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable :
- de trahison ou de haute trahison envers le Duché.
- Crime de lèse majesté envers le Roy ou le Duc.
- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre duché et donnant lieu à une inscription au casier judiciaire.


Du port de médaille :

Le port de la médaille dans la signature est recommandé.
La décoration peut être arborée derrière les armoiries familiales ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse.

Le port illégal d’une décoration de l’Ordre du Mérite est sanctionné par l’Ordre. La personne en cause ne pourra prétendre à l’Ordre du mérite.


Des Grades :


- Officier du Mérite Civil du BA


- Officier du Mérite Militaire du BA


- Haut Dignitaire de l'ODM du BA (Pour Duc en poste et Intendant de l'OdM)

On pourrait ainsi distinguer :

-Officier du Mérite Civil du BA pour les citoyens ou les fonctionnaires de notre duché qui se sont distingués dans les domaines administratifs, économiques, diplomatiques ou festifs.

-Officier du Mérite Militaire du BA pour les civils ou les militaires ayant de hauts faits armés ou ayant eu une action ponctuelle pour le bien du Bourbonnais Auvergne.


A Clermont, le 24 Juin 1455

Themis dicte 'la Douce"
14ème Duchesse du Bourbonnais Auvergne
Duchesse d'Etampes
Baronne de Balsac


Texte en vigueur :





          Charte de l'Ordre du mérite du Bourbonnais Auvergne



  • De la naissance de l'Ordre du mérite :

    L'Ordre du mérite du Bourbonnais Auvergne a été fondé le 24 juin 1455 sous le règne de Thémis, dicte La Douce, Duchesse du Bourbonnais Auvergne.
    Sur la proposition des maires et d'une assemblée constituée des nobles, ecclésiastiques et conseillers ducaux, les premiers membres ont été choisis pour former le Conseil de l'Ordre, dont voici les noms :

    • Dame AngeJeliel
    • Dame Clothilde
    • Dame Garsende
    • Dame Ivrel
    • Dame Ladyblueyes
    • Dame Lilou
    • Dame Sophonxe
    • Dame Thibantik
    • Messire Alan-Varthak
    • Messire Jrag
    • Messire Nevitta


  • De la définition de l'Ordre du mérite :

    L’Ordre du mérite du Bourbonnais Auvergne est une distinction décernée à un habitant du Bourbonnais Auvergne ou à un étranger du duché sous la forme d'un collier quel que soit son rang social.
    L'Ordre du mérite est décerné à la suite d' actes civils et/ou militaires reconnus comme méritants, ou à la suite d'un mandat ducal à la tête du Bourbonnais-Auvergne.

  • Du Conseil de l’Ordre du mérite :

    Le Conseil de l'Ordre du mérite est composé de l'ensemble des membres de l'Ordre.
    Le Conseil de l'Ordre du mérite a droit de vote sur toutes les décisions de l'Ordre.
    Les décisions sont prises à la majorité absolue des votes exprimés, exception faite de la radiation de l'intendant ou des co-intendants.

  • De l’intendance de l'Ordre du mérite :

    L’Intendant de l’Ordre du mérite du Bourbonnais-Auvergne est choisi parmi les membres de l’Ordre, par vote du Conseil de l'Ordre du mérite.
    Sur vote du Conseil de l'Ordre du mérite, une co-intendance peut être mise en place.

    L’Intendant de l'Ordre du mérite est nommé pour une période de 3 mois à compter du résultat du vote proclamé par le Conseil de l'Ordre du mérite.
    L’Intendant peut être révoqué :
    - par le régnant en exercice ayant reçu l'aval écrit d'au moins cinq membres du Conseil de l'Ordre;
    - par décision d'un quorum minimal d'un tiers du Conseil de l'Ordre.

    L'Intendant de l'Ordre du mérite est en charge de la gestion complète de l'Ordre du mérite.

  • De l’admission au sein de l'Ordre du mérite :


    • De la fin du mandat ducal :

      A la fin du mandat ducal d'un Duc du Bourbonnais Auvergne, l'Intendant de l'Ordre du mérite doit ouvrir un débat suivi d'un vote concernant l'attribution de l'Ordre du mérite à l'ancien feudataire.
      Seront alors évaluées les actions du régnant durant le temps de son ou de ses mandats successifs.

    • Du mérite civil :

      Pour se voir attribuer l'Ordre du Mérite civil du Bourbonnais Auvergne, un dossier de parrainage doit être rédigé concernant l'impétrant pour des mérites d'ordre administratifs, économiques, diplomatiques, festifs ou d'une tout autre nature.
      Le dossier de parrainage peut être rédigé par un membre de l'Ordre du mérite, un conseiller ducal, un maire ou un ecclésiastique officiant en Bourbonnais Auvergne.
      L'intendant de l'Ordre du Mérite ouvre un débat suivi d'un vote pour l'attribution ou non de l'Ordre du mérite à l'impétrant.

    • Du mérite militaire :

      Pour se voir attribuer l'Ordre du Mérite militaire du Bourbonnais Auvergne, un dossier de parrainage doit être rédigé concernant l'impétrant pour des hauts faits d'armes.
      Le dossier de parrainage peut être rédiger par un membre de l'Ordre du mérite, un conseiller ducal ou un officier de l'Etat Major de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais-Auvergne (COBA).
      L'intendant de l'Ordre du Mérite ouvre un débat suivi d'un vote pour l'attribution ou non de l'Ordre du mérite à l'impétrant.


  • De la radiation de l'Ordre du mérite :

    L'Ordre du mérite, par l'action de son Conseil, est souverain pour radier l'un de ses membres.
    Les critères sont à l'appréciation de celui-ci et toute décision de radiation ne sera pas automatique, mais réfléchie et motivée.

    La cause détaillée de la radiation devra faire l'objet d'une annonce publique, comme le fait de perdre son appartenance à l'Ordre du mérite, et de jouir des privilèges qu'il confère tel que le port du collier.

    Un membre de l'Ordre du mérite peut être radié pour les motifs suivants :
    - Trahison et Haute Trahison contre le Duché du Bourbonnais Auvergne, et plus généralement, tout crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires auvergnates et donnant lieu à inscription au casier judiciaire.
    - Félonie et traitrise à la Couronne Royale.

  • Du port du collier de l'Ordre du Mérite :

    Le port du collier est recommandé mais n'est pas obligatoire.
    Le collier de l'Ordre du mérite peut être arboré derrière les armoiries familiales ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse.
    Dans le cas d'une double attribution de l'Ordre du mérite, le membre de l'Ordre a le choix du collier qu'il désire porter.

    Le port illégal d’un collier de l’Ordre du Mérite est sanctionné par l'interdiction d'intégrer un jour l'Ordre du mérite.
    Le port illégal d’un collier de l’Ordre du Mérite est un cas d'usurpation comme défini par les lois héraldiques royales et le Conseil de l'Ordre du mérite pourra le signaler au héraut de la marche du Bourbonnais Auvergne ou , à défaut, à ses supérieurs.

  • Des colliers de l'Ordre du mérite :


    • Grand Officier de l'Ordre du mérite du Bourbonnais Auvergne
      (Port du collier par le Duc régnant du Bourbonnais Auvergne et le(s) Intendant(s) de l'Ordre du mérite.)



    • Officier de l'Ordre du mérite civil du Bourbonnais Auvergne :



    • Officier de l'Ordre du mérite militaire du Bourbonnais Auvergne :



    • Officier de l'Ordre du mérite ducal du Bourbonnais Auvergne :






Signé le seizième jour du mois de septembre mil quatre cent soixante-et-un

Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne





Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France.







gypsie

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