Commission Economique (COMECO)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Commission Economique (COMECO)

Message par Tridant le Jeu 6 Nov - 15:04

Commission Economique


La Commission Economique, ou COMECO, est une Institution reconnue par le Duché du Bourbonnais-Auvergne créé en 1460. Comme son nom l'indique, son rôle est purement économique. Légiférée par la biais d'un Décret Ducal* (annexé plus bas), la Commission Economique apparaît clairement dans le Codex ducal, Livre II: De l'Economie*

La COMECO est composé de l'ensemble des acteurs économique du Conseil Ducal. Autrement dit:

- le Commissaire au Commerce (CAC)
- le Commissaire au Mines et aux Grands Travaux (CAMGT)
- le Bailli

Afin d'optimiser les résultats et l'efficacité de cette Institutions, des membres constants sont affilié à la COMECO. Ces personnes ont par le passé démontré leur capacités en terme d'économie ducale et permettent donc d'apporter leur savoir, leur connaissance et leur maîtrise au service du duché. L'intégration d'un nouveaux membre au sein de la COMECO est faite suite à une demande motivé de l’intéressé et officialisé après un vote de l'ensemble des membres de l'institution.

Afin de fournir des données complémentaires pour établir les budgets économiques, le Connétable et le Prévôt du Duché ont accès à la Commission Economique mais sont invité à ne participer qu'aux débats auxquels ils pourraient apporter des informations complémentaires.

La COMECO joue donc un rôle de conseil au près du conseil ducal et permet de suivre avec rigueur l'ensemble des faits économique afin de permettre une gestions optimale des ressources du duché.

-------------------------------------------------------------------------------
Annexes

*Charte de la Commission économique adopté le 15 septembre 1460 relatif à la loi I, C, 2, alinéa a
(modifiée le 31 août 1461)  

Charte de la Commission économique


Article 1 – Rôle et missions de la Commission Economique.

La commission économique a pour but de conseiller et d'aider à établir le budget prévisionnel du Duché en concertation avec les représentants du conseil.
La Commission se doit d'étudier à long terme les dépenses prévues et imprévues du Duché.
La commission se doit de prévenir le Duc et son conseil de toute défaillance économique prévisible.
La Commission peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre économique.
La Commission se doit de soulever tout problème d'ordre économique et d'y apporter une solution.

Article 2 : Composition de la Commission Economique

La Commission Economique est composée d'un maximum de huit ( 8 ) personnes reconnues pour leurs compétences en la matière.
Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont :
- de résider en Bourbonnais-Auvergne
- de pouvoir justifier d'une expérience significative de CAC, Bailli, CAM ou maire
Les candidatures découlent des conditions suivantes :
- par candidature spontanée auprès du conseil ducal
- après un appel à candidature lancé par le conseil ducal
Le choix des membres se fait en deux étapes :
- 1 : demande d'avis conforme des membres de la commission sur la (les) candidature (s)
- 2 : si accord de la commission, le Conseil ducal procède au vote de nomination.
La révocation :
- peut être demandée en cas d'absence prolongée (minimum 3 mois sans participation) de la personne siégeant à la Commission Economique
- peut être demandée en cas de non participation active d'un membre aux différents débats
- doit être annoncée publiquement par le Duc et son conseil
L'identité des représentants de la Commission est fixée par une annonce officielle du Duc et son conseil.

Article 3 : De la responsabilité

En tant qu'agent ducal, chaque membre est soumis à la confidentialité et s'engage à ne pas communiquer la teneur de son travail hors de la commission économique.
Les membres de la commission économique se doivent d'aider et former les maires dans la limite de leurs compétences.

Rédigé et scellé au château de Clermont, le onzième jour du mois de juin mille quatre cent soixante-deux.

Par Frère Arthur Cano d'Alveirny, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.




*Codex, Livre II: De l'Economie, Titre A : Principes généraux ,Article 2 : Les finances ducales

Alinéa b) Le Budget ducal
Le Budget ducal est la partie du Trésor ducal qui sert à couvrir les dépenses publiques.
Un financement de ce budget est calculé, selon les besoins du Duché, par le pôle économique.
Il est finalisé tous les deux mois, à chaque début de mandat d’un Conseil ducal, permettant de couvrir tout ou partie des dépenses publiques.
Le projet de financement du Budget ducal est soumis à avis simple à la COMECO.

Tridant
Admin

Messages : 98
Date d'inscription : 06/11/2014

Voir le profil de l'utilisateur http://biblio-ba.forum-officiel.com

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum