Secrétariat Ducal

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Secrétariat Ducal

Message par Tridant le Sam 22 Nov - 10:13

Le Secrétariat Ducal

Décret portant création du secrétariat ducal adopté le 28 Novembre 1456 relatif à la loi I, C, 4, alinéa b
(modifié le 20 juin 1461, modifié le 20 novembre 1461)


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 11 voix pour,  la modification du décret établissant le Secrétariat ducal.

Le Secrétariat ducal est une institution dépendant du Porte Parole du Conseil ducal. Il regroupe les secrétaires ducaux, sous la direction du Porte Parole.
Son objectif est la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein des différents villages du Bourbonnais Auvergne.
Il est constitué d'au moins un secrétaire ducal par village. Celui-ci s'engage à demeurer dans son village afin d'y assurer sa mission. Plusieurs secrétaires ducaux peuvent être nommés dans le même village afin de collaborer pour diffuser les informations que leur donne à émettre le Porte Parole.

Le Secrétariat ducal a aussi en charge la tenue du Registre Général du Bourbonnais-Auvergne, visible au Château de Clermont.

Les secrétaires ducaux ont statut d'agent ducal. Ils tiennent le bureau des instances ducales de chaque village et sont habilités à envoyer des courriers à chaque habitant de leur village d'affectation au nom du duché.
Les secrétaires ducaux sont nommés par le Porte Parole ducal après appel à candidature, pour un mandat sans limitation de durée, prenant fin à leur démission ou révocation par le Porte Parole ducal.
Tout abus de leur fonction pour diffuser au nom du duché des informations ou opinions non autorisées par le Porte Parole est passible de poursuites pour Trahison, au titre de l'article III, B 4 alinéa e.
Fait au château de Clermont,
Le vingtième jour du mois de novembre  mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil




Tridant
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