Chef de port

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Chef de port

Message par Tridant le Lun 10 Nov - 17:19

Le CHEF DE PORT
* extrait du décret ducal*

LES CHEFS DE PORT

a 1) Port aménagé de Moulins

Leurs devoirs :

- assurer un suivi quant aux demandes d’accostage en informant la Prévôté et le CaMGT ;
- tenir le livre de demandes d’accostages (suivi de courrier) à jour afin de faciliter la tâche du Conseil Ducal en cas de litiges avec un des Capitaines ;
- tenir à jour une liste des Capitaines qui n’ont pas répondu à leurs engagements avec le nom de leurs bateaux ;
- tenir à jour la liste des noms de bateaux présents au port avec leur dernière date d'accostage pour le calcul des jours avant application de la taxe bimestrielle dite « DROIT D'ANNEAU » * (D.A) ;
- informer le Bailli pour l’envoi du D.A ;
- surveiller les eaux et établir un rapport quotidien des bateaux stationnés à quai et des demandes d’accostage en cours ;
- organiser avec le CAMGT les grands travaux d’aménagements du port ;
- organiser le travail pour les demandes de construction de bateaux ;
- répondre aux demandes de réparations de bateaux.

Leurs droits :

- refuser l’accostage à tout Capitaine qui serait insultant, grossier ou menaçant (en ayant soin de conserver toute preuve écrite) ;
- refuser, de son plein gré, l’accostage à tout Capitaine qui n’aurait pas respecté ses engagements lors d’une dernière visite au port de Moulins ;
- accepter ou refuser toute demande de prolongation de séjour en raison des disponibilités de stationnement vu les arrivées annoncées ;
- accepter, de son propre chef et ce, sous son entière responsabilité, tout accostage d’un bateau appartenant à un Capitaine auvergnat pour autant que tous les passagers présents à bord soient auvergnats ;
- établir un rapport circonstancié qui, via le CaMGT, sera remis aux Autorités Ducales et ce, en cas d’effraction au règlement du présent Décret ;
- faire bouger momentanément le bateau de tout Capitaine Auvergnat (vivant de préférence à Moulins) pour accueillir tout autre bateau dont le Capitaine viendrait au PORT DE MOULINS afin d’effectuer des transactions avec le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

* le DROIT D'ANNEAU (taxe bimestrielle) n'entrera en vigueur que deux mois après la parution du Décret accepté (Annonce Ducale)

a 2) Ports naturels

Les ports naturels présents au BA sont au nombre de deux.
Le premier est situé entre Montbrison et Thiers. Le deuxième entre Montpensier et Moulins.

Ces ports naturels sont également dirigés par un Chef de Port

Ses devoirs :

- assurer mensuellement une visite des Ports qu’il dirige afin de voir si des bateaux n’y ont pas accosté sans informer les Autorités Ducales ;
- établir un rapport circonstancié qu’il transmet au CaMGT et à la Prévôté et ce, avec les noms des bateaux présents ainsi que le nom de leurs Capitaines ;

Ses droits :

- pouvoir envoyer le Capitaine du Petit Baigneur à accomplir sa tâche en faisant usage du bateau au cas où il serait dans l’impossibilité de se rendre, lui-même, sur place ;
- transmettre le rapport que le Capitaine du Petit-Baigneur lui aura envoyé par courrier IG.

Tridant
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